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Etudes, recherches, ouvrages

Les accords d'entreprise transnationaux : tremplin vers une réelle internationalisation des relations professionnelles

Commanditaire : EUROATCA
EUROATCA

Rapport final du projet EUROATCA (European Action on Transnational Company Agreements - Action européenne sur les accords d’entreprise transnationaux) coordonné par l’IRES Italie, le projet EUROATCA s’est déroulé de septembre 2011 à août 2012 et a associé un large éventail de partenaires issus de 7 pays : IRES Italie, CGIL (Italie), Association “Bruno Trentin” (Italie), ASTREES (France), Confédération Européenne des Syndicats (CES), Fondation 1° de Mayo (Espagne), IRES France, IRES Emilia-Romagna (Italie), ISTUR-CITUB (Bulgarie), Solidarność (Pologne), Université de Hambourg (Allemagne), Université de Cassino (Italie), TCO (Suède).
Le projet a bénéficié du soutien financier de la Commission Européenne (DG Emploi, Affaires Sociales et Inclusion).
Le projet EUROATCA avait pour but d’étudier les pratiques et les problématiques juridiques associées aux accords d’entreprise transnationaux (AET) et de contribuer à la diffusion de ces dernières. Dans ce cadre, il visait notamment à analyser le rôle des syndicats en regard de leurs expériences en la matière.
Il a permis l’organisation de plusieurs manifestations internationales, envisagées comme autant d’occasions de capitaliser les savoirs existants sur les accords d’entreprise transnationaux et de partager et discuter les pratiques des acteurs, entreprises et organisations syndicales. Deux ateliers européens (organisés successivement à Paris en décembre 2011 et à Gdansk en mars 2012) et une conférence finale (organisée à Rome en juin 2012) ont ainsi permis de stimuler un échange transnational d’expériences et de pratiques dans les pays partenaires et au-delà. Par ailleurs, le projet a aussi permis la réalisation de deux études de cas d’entreprise, intégrées dans le rapport final, sur des AET Volkswagen et ArcelorMittal avec, comme point focal, leur impact dans les pays des partenaires.