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La Revue de l’IRES

N° 94-95

N° 94-95 (novembre 2018)

Numéro spécial - Comités d'entreprise : quelle postérité ?

Introduction. "Les CE sont morts, vivent les CSE" ? Retour sur soixante-dix ans d’une institution centrale dans le système de relations professionnelles

Sophie BÉROUD, Kevin GUILLAS-CAVAN et Catherine VINCENT
Présenter un dossier sur les comités d’entreprise (CE) à l’heure où ceux-ci sont appelés à disparaître et à laisser la place aux comités sociaux et économiques (CSE) pourra paraître paradoxal. Les CE sont effectivement morts avec l’ordonnance n° 2017-1386… Suite >

Nécrologie juridique du comité d’entreprise : transformation et succession d’une institution juridique

Carole GIRAUDET
À peine septuagénaire, le comité d’entreprise disparaît à la suite d’une ordonnance du 22 septembre 2017 portant nouvelle organisation du dialogue social et économique dans l’entreprise. Par sa naissance, la personne juridique comité d’entreprise a consacré… Suite >

Évolutions du paysage syndical et du salariat : analyse des élections aux comités d’entreprise (2009-2016)

Tristan HAUTE
Depuis la réforme de la représentativité syndicale de 2008 en France, les résultats des élections professionnelles, et en particulier celles aux comités d’entreprise, ont acquis un poids juridique, symbolique et médiatique renforcé. Mais les évolutions du… Suite >

La fabrique des activités culturelles par les élus des comités d’entreprise : des choix militants ?

Sophie BÉROUD et François DUCHÊNE
La gestion des activités sociales et culturelles relève des prérogatives des comités d’entreprise (CE) depuis leur création en 1946. Si ce domaine a été fortement investi dans les années 1950-1970 par les élus pour favoriser la diffusion des… Suite >

Dialogue social sur la stratégie de l’entreprise : éléments de bilan et perspectives

Nicolas FLEURY, Kevin GUILLAS-CAVAN, Frédéric LERAIS (coord.), Nicolas FARVAQUE, Marcus KAHMANN, Djamel MESSAOUDI, Jean-Paul RAILLARD, Antoine RÉMOND, Natacha SEGUIN et Catherine VINCENT
La loi relative à la sécurisation de l’emploi (LSE) de 2013 a créé une consultation obligatoire sur la stratégie d’entreprise. Elle formalise et renforce ainsi l’implication des institutions représentatives du personnel (IRP). Cette nouvelle consultation soulève un intérêt… Suite >

L’expert auprès des comités d’entreprise, acteur oublié des relations professionnelles

Kevin GUILLAS-CAVAN et Marcus KAHMANN
Depuis les années 1980, le rôle des experts et expertes auprès des comités d’entreprise (CE) dans les relations professionnelles françaises s’est accru. Cet article propose de mettre en lumière les évolutions de leur rôle à l’occasion de… Suite >

En bref...